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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE
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COUDE MAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUDE MAIL
ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1555151
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2009
COUDE MAIL de ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE

Présentation de la marque COUDE MAIL

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUDE MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE domicilié(e) Route de Beauvaix, 35500 VITRE (dossier no 2154674) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 516 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2154674) - France.

La marque COUDE MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUDE MAIL est expirée depuis le 12 octobre 2009.

ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : COUDE-MAIL , LAPIN BLEU , SYMBANOU , ELLE EST OU LA MER? , SYMBANOU , KDM , (Marque figurative) , COUDE MAIL , CADEAU-CALIN , CLUB des PETITS


ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE SA (société anonyme) - Route de Beauvaix, 35500 VITRE (dossier no 2154674) - France - SIREN 304516032


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2154674) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154674 - Publication au BOPI 1999-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 10 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381033 - Publication au BOPI 2003-11-10

Tous vêtements et sous-vêtements;tous articles de bonneterie et de layette; vêtements et sous-vêtements pour bébés, enfants, adolescents